D-Day
Présentation de la marque D-Day
Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par monsieur Christophe NOYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-Day » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D-Day a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Day est expirée depuis le 28 août 2023.
Christophe NOYON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740168 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28